Réglementation

Composition de la Commission des règlements :

Président : Daniel Fleygnac

Membres : Gabriel Primicia, Paul Blaudeau, Christian Brossard et Philippe Michaud, Ghislaine Joubert

Infos Commission :

• Arbitres - Lors d'une rencontre sur un terrain des Pays de la Loire pour les championnats Honneur, les frais d'arbitrage sont entièrement à la charge du club des Pays de la Loire.
• Si un délégué sportif des Pays de la Loire est désigné pour un club breton lors d'une rencontre Honneur  en Pays de la Loire, le délégué sportif devra envoyer ses frais au comité de Bretagne.
• Homologation des terrains - il serait souhaitable que les clubs, ayant eu des changements de site terrain ou des améliorations de leurs installations sportives, se mettent à jour en demandant un dossier d'homologation de leur terrain auprès du comité territorial.
• Forfait : Lors du forfait d’une équipe ,  l’équipe non responsable du forfait a obligation d’établir une feuille de match  et la transmettre au comité régional pour enregistrement de ce forfait . Tout manquement à cette règle entrainera pour l’association non responsable du forfait la perte du match par disqualification et sera passible d’une amende. 
• La table de marque constituée par un dirigeant licencié de chaque club en présence est chargée  de la gestion des remplacements sur blessure, des saignements et des remplacements tactiques .
  Il est très important que la feuille de mouvement soit remplie  correctement pour éviter des désagréments en cas de réclamation d’une équipe.
• Rugby Loisir :  Tout match de rugby loisir doit être impérativement déclaré au comité Territorial avant son déroulement.
  Il est donc demandé aux clubs possédant des équipes de rugby loisir de transmettre les prévisions de match de ces équipes là. D’autre part, il est conseillé d’établir une feuille de match , sachant bien sur , que tout joueur participant à ces rencontres doit être en possession d’une licence loisir.
  
  

Règlement de la Saison 2009/2010

• Règles du Jeu
• Règlements Fédéraux
• Règlement territoriale 1 et 2
  
• Fichier d'homologation de terrain